CCEG

INFORMATIONS LEGALES

Site Officiel du Job d'été de la maison de l'emploi du territoire de la cceg

Directeur de la Publication : M. Jean GOISET Président de la Communauté de Communes d'Erdre & Gesvres

Liens Hypertextes : La Communauté de Communes autorise tout site ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte au plus grand nombre. La Communauté de Communes décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site.

Informatique et liberté : Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigeur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez excercer ce doit en vous adressant auprès de la COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES 1, rue Marie Curie Parc d'Activités La Grande Haie 44119 Grandchamp des Fontaines.
'cceg.fr' est enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Plus d'informations sur le site de la CNIL http://www.cnil.fr


Législation : En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres. Le Site Internet www.jobete-erdre-et-gesvres.com (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l?étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Contact : Maison de l'emploi - site Nort sur Erdre
30, rue Aristide Briand
44390 Nort sur Erdre
02.40.72.10.85
celine.goulet@cceg.fr



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.